MENTIONS LÉGALES

 

 

 

Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication: John Doe
Rédacteur en chef: Jane Smith

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur: WebHost USA Inc.
Adresse de l’hébergeur: 45 Cloud Ave, Austin, TX, 73301, États-Unis

Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, images, et code source, sont la propriété de Tech Corp et sont protégés par le droit d’auteur des États-Unis et les lois internationales sur le droit d’auteur.

Limitation de responsabilité

Tech Corp ne peut être tenu responsable pour :

  • Des erreurs ou omissions dans le contenu
  • Des dommages résultant de l’utilisation du contenu

Politique de confidentialité

Nous prenons la protection de vos données personnelles très au sérieux. Les informations collectées lors de votre utilisation de notre site sont utilisées uniquement pour améliorer nos services et ne seront jamais vendues à des tiers.

Conditions générales d’utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à nos conditions d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des changements.

Loi applicable et juridiction

Ces mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois des États-Unis. En cas de litige, les tribunaux situés dans l’État de Californie, aux États-Unis, seront seuls compétents.

Retour en haut